
samedi 25 mai 2013
Mentions Légales
La Direction Générale de l’Enseignement de la Province de Liège apporte le plus grand soin à la maintenance du présent site, chargé de manière générale d’informer les utilisateurs sur l’offre d’enseignement de la Province de Liège. La Province de Liège ne garantit toutefois pas l’exactitude des informations qui y sont proposées. En conséquence, la Province de Liège décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l’utilisation qui pourrait en être faite.
Les liens hypertextes présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la Province quant au contenu de ces sites. En outre, la Province ne peut pas être tenue responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant sur le présent site.
La Province ne peut être tenue pour responsable en cas de problème d’ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion et/ou l’accessibilité de son site.
Les utilisateurs du site s’engagent à respecter les législations nationales, internationales et supranationales en vigueur concernant notamment le droit d’auteur, le respect de l’ordre public et des bonnes mœurs, le droit à l’image d’autrui et le respect de la vie privée.
La Province de Liège ne pourra aucunement être tenue pour responsable en cas de manquement à l’une ou l’autre de ces dispositions.
Tout litige concernant ce site web et/ou son contenu est soumis aux règles du droit belge et est de la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement de Liège.
La simple utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, acceptation des conditions énoncées ci dessus.

