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Gestion & droit Bachelier
Droit

Programme d'études Version imprimable Programme 2021-2022

Unité d'Enseignement (UE) Activité d'Apprentissage (AA) Crédits ECTS Heures Quadrimestre
Droit des obligations10Q1
Théorie des obligations contractuelles60
Langue française30
Analyse de textes30
Réglement des conflits I6Q1
Droit judiciaire45
Droit international privé des obligations contractuelles15
Droit et aspect relationnel de la famille7Q2
Droit des personnes60
Psychologie30
Droit social6Q2
Droit du travail45
Droit de la sécurité sociale30
Fiscalité des personnes physiques4Q2
Impôt des personnes physiques60
Méthodologie de la recherche6Q2
Méthodologie de la synthèse30
Traitement de l'information et informatique30
Méthodologie juridique30
Deuxième langue niv 1: Allemand, Anglais ou Néerlandais6Annuelle
Allemand90
Anglais90
Néerlandais90
Droit public8Annuelle
Droit constitutionnel60
Introduction à la science politique15
Introduction au droit européen15
Gestion de l'entreprise I7Annuelle
Comptabilité45
Principes fondamentaux de gestion45
Economie générale/appliquée30
Unité d'Enseignement (UE) Activité d'Apprentissage (AA) Crédits ECTS Heures Quadrimestre
Deuxième langue niv.2: Partim I Allemand, Anglais ou Néerlandais2Q1
Allemand30
Anglais30
Néerlandais30
Droit des affaires I9Q1
Droit économique60
Digitalisation du droit30
Droits intellectuels30
Economie3Q1
Economie politique30
Gestion de l'entreprise II4Q1
Impôts des sociétés30
Comptabilité et analyse financière45
Sciences administratives Partim I4Q1
Droit administratif45
Législation immobilière et urbanistique15
Travaux pratiques I5Q1
Technique d'expression écrite - module 215
Etudes de cas: consultation juridique30
Deuxième langue niv.2: Partim II Allemand, Anglais ou Néerlandais2Q2
Allemand30
Anglais30
Néerlandais30
Droit de la responsabilité9Q2
Responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats et droits réels60
Droit des assurances et analyses de contrats60
Droit pénal3Q2
Droit pénal général et spécial45
Fiscalité indirecte10Q2
Impôts indirects45
TVA30
Informatique30
E-fiscalité15
Sciences administratives Partim II4Q2
Marchés publics15
Contentieux administratifs30
Réglement des conflits II5Annuelle
Technique d'expression écrite - module 130
Modes alternatifs de règlements des conflits30
Séminaire d'insertion professionnelle15
Unité d'Enseignement (UE) Activité d'Apprentissage (AA) Crédits ECTS Heures Quadrimestre
Deuxième langue niv.3: Allemand, Anglais ou Néerlandais3Q1
Allemand30
Anglais30
Néerlandais30
Droit des affaires II8Q1
Droit économique60
Droits des contrats spéciaux30
Droit international9Q1
Droit européen45
Droit international public30
Droit international privé: conflit de juridiction15
Gestion de l'entreprise III3Q1
Gestion budgétaire30
Informatique15
Procédure pénale et criminologie4Q1
Criminologie et victimologie30
Procédure pénale30
Travaux pratiques II3Q1
Technique d'expression en langue française15
Etudes de cas30
Activité d'intégration professionnelle II15Q2
Séminaire TFE15
TFE0
Activités d'intégration professionnelle15Annuelle
Stage390